Cacher Conditions
Acceptation des conditions d’utilisation
KIOSQUE.SARLAT.FR met à votre disposition sur ce site web des documents soumis aux termes et conditions présentés ci-dessous. En accédant à ce site, vous en acceptez les conditions d’utilisation. KIOSQUE.SARLAT.FR se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation, à sa seule discrétion. Votre utilisation du site sera soumise à la version la plus récente des conditions d’utilisation postées sur le site au moment de cette utilisation. De plus, lors de l’utilisation des services, vous serez soumis aux éventuelles directives ou règles postées sur le site et applicables à ceux-ci, pouvant contenir des termes et conditions qui s’ajoutent aux conditions d’utilisation. Toutes ces directives ou règles sont ci-après incluses par référence dans les conditions d’utilisation. Le non-respect de l’une ou l’autre des conditions d’utilisation met automatiquement fin à votre autorisation d’utiliser ce site.
Droits d’auteur
Les informations, documents et services de ce site sont protégés par les lois sur les droits d’auteur et/ou la propriété intellectuelle. Toute utilisation non-autorisée de ceux-ci peut constituer une violation de ces lois.
Aucune partie des informations et documents du site ne peut être reproduite sous quelque forme que ce soit et par quelque moyen que ce soit sans l’autorisation préalable de l’administrateur du site kiosque.sarlat.fr.
Utilisation des informations du site
Sauf indication contraire à tout autre endroit sur le site, vous êtes autorisé à consulter, télécharger et imprimer les documents et informations disponibles sur ce site aux conditions suivantes :
- Les documents ne peuvent être utilisés qu’à titre personnel, pour information, en interne et dans un but non lucratif
- Les documents et informations ne peuvent être modifiés de quelque manière que ce soit
- Les documents et informations du Site ne peuvent être diffusés
- Vous ne devez en aucun cas supprimer les droits d’auteur et autres indications de propriété que contiennent les documents et informations
- L’administrateur du site kiosque.sarlat.fr se réserve le droit de supprimer l’autorisation de consulter, télécharger et imprimer les documents et informations du site à tout moment.
Informatique et libertés
Il est ici rappelé que conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite loi informatique et liberté, aucune information saisie ne sera divulguée à un tiers. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi “Informatique et Libertés”). Pour l’exercer, contactez-nous :
Mairie de Sarlat – Service communication – 1 place de la Liberté – BP 80210 – 24206 Sarlat cedex